Legal notice
Dernière mise à jour : septembre 2026
MENTIONS LÉGALES
1. ÉDITEUR DU SITE
Le site boisetmerveilles.com est édité par :
RIVANCE – Micro-entreprise EI
Nom commercial : RIVANCE
Marque : Bois et Merveilles
SIRET : 994 428 191 00021
Adresse :
47 rue Vivienne
75002 Paris
France
E-mail : contact@boisetmerveilles.com
Téléphone : +33 6 18 16 01 78
2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication est le représentant de RIVANCE.
E-mail : contact@boisetmerveilles.com
3. HÉBERGEMENT
Le site boisetmerveilles.com est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613 241 2828
Les services techniques de commerce en ligne sont fournis par la plateforme Shopify.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments présents sur le site boisetmerveilles.com, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques, vidéos, éléments de design, structure et contenus éditoriaux, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de RIVANCE ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires de droits.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.
5. RESPONSABILITÉ
RIVANCE s'efforce de fournir sur son site des informations aussi exactes et actualisées que possible.
Toutefois, certaines informations peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Des erreurs ou omissions peuvent également exceptionnellement survenir.
RIVANCE ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation du site lorsqu'ils sont imputables à un événement indépendant de sa volonté, à une défaillance d'un prestataire tiers ou à une utilisation non conforme du site par l'utilisateur.
Le site peut également être temporairement inaccessible, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de difficultés techniques.
6. LIENS HYPERTEXTES
Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou services exploités par des tiers.
RIVANCE n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.
La présence d'un lien vers un site tiers ne constitue pas nécessairement une recommandation ou une approbation de ce site.
7. DONNÉES PERSONNELLES
La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs sont réalisés conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Les informations relatives aux données collectées, aux finalités des traitements, aux durées de conservation, aux destinataires et aux droits des utilisateurs sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.
Pour toute question concernant vos données personnelles, vous pouvez contacter :
Les utilisateurs peuvent également introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Site officiel : https://www.cnil.fr
8. COOKIES
Le site boisetmerveilles.com peut utiliser des cookies et autres technologies similaires nécessaires à son fonctionnement, à la mesure de son audience, à l'amélioration de l'expérience utilisateur ou, lorsque cela est applicable, à des fins publicitaires.
Lorsque le consentement de l'utilisateur est requis, celui-ci peut accepter, refuser ou modifier ses choix concernant les cookies via le dispositif de gestion du consentement proposé sur le site.
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité et les informations relatives aux cookies disponibles sur le site.
9. ACTIVITÉ COMMERCIALE
RIVANCE – Micro-entreprise (EI) exploite la boutique en ligne Bois et Merveilles, spécialisée dans la vente de mobilier et d'articles destinés aux enfants.
Les produits proposés sur le site sont commercialisés directement auprès des consommateurs.
Les ventes réalisées sur le site sont soumises aux Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles sur le site.
10. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, les consommateurs peuvent recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un éventuel litige.
Médiateur de la consommation : à compléter.
Nom : [À COMPLÉTER]
Adresse : [À COMPLÉTER]
Site internet : [À COMPLÉTER]
11. DROIT APPLICABLE
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.
CONTACT
RIVANCE – Micro-entreprise
Boutique en ligne : Bois et Merveilles
47 rue Vivienne
75002 Paris
France
E-mail : contact@boisetmerveilles.com
Téléphone : +33 6 18 16 01 78
