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VUE D’ENSEMBLE
Ce site web est exploité sous le nom commercial Rivance et commercialisé sous la marque Bois et Merveilles.
Sur ce site, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Rivance / Bois et Merveilles, exploité par Rondel Mathis – Entrepreneur individuel (EI).
En visitant, consultant ou utilisant le site boisetmerveilles.com, vous acceptez les présentes Conditions de service ainsi que les autres politiques et conditions accessibles sur le site.
Veuillez lire attentivement ces Conditions de service avant d'utiliser notre site. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser le site.
Les présentes Conditions de service peuvent être mises à jour ou modifiées lorsque cela est nécessaire. La version applicable est celle publiée sur cette page au moment de votre utilisation du site.
Notre boutique en ligne est hébergée et fonctionne avec la plateforme e-commerce Shopify, qui fournit l'infrastructure technique permettant la mise à disposition du site et de ses fonctionnalités.
ARTICLE 1 – CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE
En utilisant ce site, vous vous engagez à respecter les présentes Conditions de service ainsi que les lois et réglementations applicables.
Vous vous engagez notamment à utiliser le site de manière loyale et à ne pas utiliser ses fonctionnalités à des fins frauduleuses, illégales ou susceptibles de porter atteinte aux droits de Bois et Merveilles ou de tiers.
Lorsque certaines fonctionnalités du site nécessitent la création d'un compte ou la transmission d'informations, vous vous engagez à fournir des informations exactes et à maintenir celles-ci à jour.
L'utilisation du site par un mineur reste sous la responsabilité de son représentant légal.
ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre temporairement certaines fonctionnalités du site lorsque cela est nécessaire, notamment pour des raisons techniques, de maintenance ou de sécurité.
Nous pouvons également restreindre l'accès au site ou à certaines de ses fonctionnalités lorsqu'une utilisation frauduleuse, abusive ou contraire aux présentes conditions est constatée.
Les titres des différents articles sont présentés uniquement pour faciliter la lecture des présentes Conditions de service.
ARTICLE 3 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS
Nous nous efforçons de maintenir sur le site des informations exactes, claires et à jour.
Toutefois, certaines informations peuvent exceptionnellement contenir des erreurs typographiques, des omissions ou des informations devenues obsolètes.
Bois et Merveilles se réserve la possibilité de corriger ou de mettre à jour les informations présentes sur le site.
Les caractéristiques, prix et disponibilités des produits sont régis par les conditions applicables au moment de la commande.
ARTICLE 4 – MODIFICATIONS DU SITE ET DES PRIX
Les produits, contenus, fonctionnalités, visuels et informations présentés sur le site peuvent être modifiés ou mis à jour à tout moment.
Les prix des produits peuvent également être modifiés.
Toute modification de prix n'affecte pas une commande déjà validée, sauf dans les situations prévues par la loi.
Nous pouvons également modifier ou interrompre temporairement ou définitivement une fonctionnalité du site.
ARTICLE 5 – PRODUITS ET SERVICES
Les produits proposés sur Bois et Merveilles sont présentés avec leurs principales caractéristiques sur leurs fiches produits.
Nous faisons notre possible pour présenter les produits, leurs couleurs, dimensions et caractéristiques de manière fidèle.
Toutefois, l'affichage d'un produit peut varier légèrement selon l'écran ou les paramètres utilisés par l'utilisateur.
Les recommandations d'âge, informations relatives aux matériaux et consignes d'utilisation indiquées sur les fiches produits doivent être respectées.
Les conditions applicables aux commandes, aux paiements, aux livraisons, aux retours et aux garanties sont précisées dans les Conditions Générales de Vente et les politiques correspondantes du site.
ARTICLE 6 – COMMANDES ET INFORMATIONS FOURNIES
Lorsqu'une commande est passée sur notre site, le client s'engage à fournir des informations exactes et complètes permettant notamment son traitement et sa livraison.
Il appartient au client de vérifier les informations renseignées avant la validation de sa commande.
En cas d'erreur dans les informations communiquées, notamment concernant l'adresse de livraison, le client doit nous contacter dans les meilleurs délais à l'adresse :
Les conditions relatives à l'acceptation, au paiement, à la livraison et à l'annulation des commandes sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente.
ARTICLE 7 – OUTILS ET SERVICES DE TIERS
Certaines fonctionnalités du site peuvent fonctionner avec des services ou outils fournis par des prestataires tiers.
Ces services peuvent notamment concerner le paiement, la livraison, l'analyse du site, la communication ou le fonctionnement technique de la boutique.
L'utilisation de ces services peut être soumise aux conditions et politiques propres aux prestataires concernés.
Nous sélectionnons les services nécessaires au fonctionnement de notre boutique, mais nous ne pouvons garantir la disponibilité permanente de services exploités par des tiers.
ARTICLE 8 – LIENS VERS DES SITES TIERS
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.
Ces liens peuvent être proposés pour faciliter l'accès à certaines informations ou services complémentaires.
Bois et Merveilles n'est pas responsable du contenu, des politiques, de la disponibilité ou des pratiques des sites tiers.
Nous vous recommandons de consulter les conditions et politiques applicables à ces sites avant de les utiliser.
ARTICLE 9 – COMMENTAIRES ET CONTENUS ENVOYÉS PAR LES UTILISATEURS
Lorsque le site permet aux utilisateurs de transmettre des avis, commentaires, photographies ou autres contenus, ceux-ci doivent respecter les lois applicables et les droits des tiers.
Il est notamment interdit de publier :
- du contenu illégal ou frauduleux ;
- du contenu diffamatoire, menaçant ou abusif ;
- du contenu portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'un tiers ;
- du contenu contenant des logiciels malveillants ou tout élément susceptible de compromettre la sécurité du site ;
- du contenu usurpant l'identité d'une autre personne ;
- des informations volontairement fausses ou trompeuses.
Vous restez responsable du contenu que vous transmettez.
Bois et Merveilles peut retirer ou rendre inaccessible tout contenu qui contrevient aux présentes Conditions de service ou aux dispositions légales applicables.
ARTICLE 10 – DONNÉES PERSONNELLES
Les informations personnelles collectées lors de votre utilisation du site sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
Cette politique précise notamment les catégories de données collectées, les finalités du traitement, les droits des utilisateurs et les modalités d'exercice de ces droits.
ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Des erreurs typographiques, informations incorrectes ou omissions peuvent exceptionnellement apparaître sur le site, notamment concernant les descriptions, les caractéristiques, les prix, les disponibilités ou certaines informations techniques.
Nous nous réservons la possibilité de corriger ces erreurs ou omissions dès que nous en avons connaissance.
Lorsqu'une erreur manifeste affecte une information essentielle et qu'une commande est concernée, nous pouvons prendre les mesures prévues par la réglementation applicable.
Les droits du consommateur concernant une commande déjà conclue restent préservés conformément aux dispositions légales applicables.
ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES
Il est interdit d'utiliser le site :
- à des fins illégales ou frauduleuses ;
- pour tenter d'accéder sans autorisation aux systèmes ou données du site ;
- pour introduire des virus, logiciels malveillants ou tout autre code nuisible ;
- pour porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Bois et Merveilles ou de tiers ;
- pour collecter ou tenter de collecter les données personnelles d'autres utilisateurs sans autorisation ;
- pour diffuser des contenus illicites, menaçants, diffamatoires ou frauduleux ;
- pour perturber ou compromettre le fonctionnement ou la sécurité du site ;
- pour utiliser le site à des fins de spam, hameçonnage ou fraude.
Toute utilisation contraire aux présentes conditions peut entraîner la restriction ou la suspension de l'accès aux fonctionnalités concernées, sans préjudice des recours éventuellement prévus par la loi.
ARTICLE 13 – DISPONIBILITÉ DU SITE ET RESPONSABILITÉ
Nous nous efforçons d'assurer l'accessibilité et le bon fonctionnement du site.
Toutefois, nous ne pouvons garantir que le site sera disponible de manière permanente, sans interruption ou sans erreur.
Le fonctionnement du site peut notamment être temporairement affecté par des opérations de maintenance, des difficultés techniques, des problèmes liés à l'hébergement ou à des services tiers, ou par des événements indépendants de notre volonté.
Bois et Merveilles ne saurait être tenu responsable des dommages résultant exclusivement d'une interruption temporaire du site lorsque celle-ci est indépendante de sa volonté ou résulte d'un événement extérieur.
Les droits et garanties dont bénéficient les consommateurs concernant les produits achetés restent applicables conformément à la législation en vigueur.
ARTICLE 14 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments présents sur boisetmerveilles.com est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Cela comprend notamment :
- le nom et l'identité visuelle de Bois et Merveilles ;
- les logos et éléments graphiques ;
- les photographies ;
- les illustrations ;
- les textes ;
- les vidéos ;
- les éléments de design ;
- la structure et la présentation du site.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite, sauf lorsque la loi l'autorise.
ARTICLE 15 – DISSOCIABILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions de service est déclarée invalide, illégale ou inapplicable, les autres dispositions resteront applicables dans la mesure permise par la loi.
La disposition concernée pourra être remplacée ou interprétée de manière à respecter autant que possible son objectif initial.
ARTICLE 16 – ABSENCE DE RENONCIATION
Le fait pour Bois et Merveilles de ne pas exercer immédiatement un droit prévu par les présentes Conditions de service ne constitue pas une renonciation à ce droit.
Toute renonciation doit être expressément formulée lorsqu'elle est nécessaire.
ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Les présentes Conditions de service, ainsi que les politiques et conditions accessibles sur le site, constituent le cadre applicable à l'utilisation du site.
Elles doivent être lues conjointement avec notamment :
- les Conditions Générales de Vente ;
- la Politique de confidentialité ;
- la Politique de retour et de remboursement ;
- les Mentions légales.
En cas de contradiction entre les présentes Conditions de service et les dispositions impératives applicables au consommateur, ces dernières prévalent.
ARTICLE 18 – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions de service sont soumises au droit français.
En cas de litige avec un consommateur, les dispositions légales impératives applicables au consommateur demeurent pleinement applicables.
ARTICLE 19 – MODIFICATION DES CONDITIONS DE SERVICE
La version la plus récente des présentes Conditions de service est disponible à tout moment sur cette page.
Bois et Merveilles peut modifier les présentes conditions lorsque cela est nécessaire, notamment en raison d'une évolution du site, de ses services ou de la réglementation applicable.
La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de cette page.
ARTICLE 20 – COORDONNÉES
Bois et Merveilles
Nom commercial : Rivance
Exploitant : Rondel Mathis – Entrepreneur individuel (EI)
SIRET : 994 428 191 00013
Adresse :
47 RUE VIVIENNE
75002 PARIS
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E-mail : contact@boisetmerveilles.com
Téléphone : +33 6 40 67 17 87
Le site boisetmerveilles.com est hébergé et exploité sur la plateforme Shopify.
Pour toute question concernant l'utilisation du site ou les présentes Conditions de service, vous pouvez nous contacter à l'adresse contact@boisetmerveilles.com.
